RS&DE – Démystifier la base de connaissances

Base de connaissancesPatrick d’Astous, consultant expert en réclamation du crédit d’impôt pour la recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE), a produit récemment une vidéo éducationnelle sur l’identification de la RS&DE en technologie de l’information (TI). Or, bien que cette vidéo contienne un exemple pour imager la base de connaissances, il semblerait que cela ne soit pas suffisant pour certains. Étant donné le rôle qu’elle joue dans la différenciation des travaux standards et de ceux admissibles à la RS&DE, j’ai décidé de vous fournir aujourd’hui plus détails pour mieux vous la faire comprendre.
Base de connaissance -- crédits d'impot à la R&D / RS&DE

Qu’est-ce que la base de connaissances et que contient-elle?

La base de connaissances, comme l’explique Patrick d’Astous dans sa vidéo, peut être représentée sous la forme d’une boîte à outils. Cette boîte à outils contient les outils pour effectuer des travaux de recherche et développement (R&D). Par exemple, en TI, un programmeur analyse utiliserait des cadres technologiques et des langages de programmation. Par contre, l’étendue de ces connaissances ne se limiterait pas qu’à des outils de développement. Elle comprend aussi tout ce que le programmeur a appris au cours de son baccalauréat en informatique, de formations, de programmes de certification ou de recherches de solutions ou de pistes de solutions.

Base de connaissance 3 -- crédits d'impot à la R&D / RS&DE

Qu’est-ce qui est admissible à la RS&DE dans la base de connaissances?

La réponse est RIEN. Autrement dit, puisque ces technologies ou connaissances font partie soit de vos pratiques courantes ou de celles de l’industrie, tout ce qui est développé à partir de cette boîte est potentiellement non admissible à la RS&DE. Cela n’empêche, toutefois, pas à du contenu de devenir admissible. Si l’on prend par exemple le robot ci-haut qui pour l’ingénieur qui l’a créé à partir de sa base de connaissances représente une grande innovation. Cet ingénieur avait pour objectif de concevoir une technologie qui l’aiderait dans le développement de travaux standards. Pour ce faire, il a identifié une technologie sur l’Internet, mais celle-ci était trop dispendieuse pour ces moyens. Il a alors entrepris des travaux de recherche et développement visant à améliorer ses connaissances. Au cours de ces travaux de R&D, il a été confronté à des incertitudes quant à plausibilité de son projet. Afin de dissoudre ses doutes, il a utilisé une démarche expérimentale systématique. Ainsi, grâce à ses efforts, l’ingénieur n’a pas seulement réussi à atteindre son objectif technologique, mais aussi à améliorer certaines des technologies qu’il a employées. Ces nouvelles connaissances se retrouvent maintenant dans sa boîte à outils et constitue des éléments admissibles à la RS&DE.

Base de connaissance 4 -- crédits d'impot à la R&D / RSDE

L’identification de ce qui est admissible ou pas dans vos projets de R&D peut s’avérer un exercice complexe, surtout si vous œuvrez dans le secteur des TI. Une innovation comme le robot ne constitue pas en soi un projet admissible à la RS&DE. Néanmoins, puisque l’ingénieur a rencontré des obstacles qui ont engendré des incertitudes technologiques et par la même occasion une investigation systématique pour les résoudre, on peut donc conclure qu’il y a eu un progrès technologique. Or, le programme de crédit d’impôt pour la RS&DE vise à récompenser ceux qui réalisent des progrès technologique ou scientifique et non de l’innovation. Bref, pour identifier adéquatement vos activités de RS&DE, il faut vous fier aux trois critères d’admissibilité ou bien aux cinq questions de l’ARC.

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À propos de chdemers

Après avoir terminé son baccalauréat en études anglaises et interculturelles à l’Université Sherbrooke, Charles Demers est devenu rédacteur chez d’Astous Groupe Conseil. Depuis 2010, il rédige des documents techniques pour des demandes de crédits d’impôt à la recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE). Il est aussi blogueur. Ses sujets de prédilections se rapportent à la cuisine, les technologies, les crédits d’impôt, et le cinéma.
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