Les animaux, les végétaux et la RS&DE

Animaux et la RS&DE

Dans un récent article de la Presse, on annonçait sans grande surprise que des animaux sont largement utilisés dans les laboratoires scientifiques canadiens. Bien que l’utilisation d’animaux soit considérée comme rétrograde par certains, elle peut être déduite de vos dépenses dans le contexte où ceux-ci sont impliqués dans des activités de RS&DE. Toutefois, comme toutes dépenses RS&DE, il faut faire attention aux petits détails avant de les inscrire dans votre déclaration.

Chaque année, des animaux de toutes sortes tels que des poissons, des rats et des souris pour un total de 3,3 millions de bêtes sont soumis à des expérimentations. Or, ces animaux ainsi que les végétaux peuvent être des matériaux pour la RS&DE s’ils composent le corps d’une expérimentation à un moment donné du processus de recherche et développement. Généralement, l’Agence du revenu du Canada (ARC) considère comme des matériaux consommés les coûts engagés pour la nourriture pour les animaux, les engrais, les pesticides, les herbicides et les fongicides pour les plantes. Par exemple, une société comme Inocucor développe et produit des solutions microbiennes de dernière génération qu’elle teste dans de multiples contextes d’utilisation tels que l’entretien du gazon. Elle pourrait donc avoir droit à des crédits d’impôt à l’investissement (CII).

Toutefois, avant de demander quoi que ce soit, un certain nombre de choses doivent être prises en considération :

  • Les articles (boîte de Pétris, béchers, flacons, etc.) ou les services publics (le gaz, le propane, l’électricité) ne répondent pas à l’interprétation de « matériaux pour la RS&DE ». Le coût ou une partie du coût lié à ces articles ou services pourrait néanmoins être admissible comme frais généraux et autres dépenses de RS&DE selon la méthode traditionnelle.
  • Dans un contexte où la RS&DE est effectuée conjointement ou simultanément avec la production commerciale, une partie ou la totalité des dépenses serait associée aux travaux commerciaux, donc, non admissibles. Seuls les coûts additionnels (coûts supplémentaires) seraient admissibles comme coûts des matériaux consommés dans le cadre d’activités de RS&DE.
  • Si le coût des animaux ou des végétaux impliqués dans les travaux de RS&DE donne droit à des CII, la vente de ces animaux ou végétaux peut entraîner la récupération des CII. Par conséquent, des spécialistes de la colonne vertébrale tels que Spinologics inc. qui testent et évaluent leurs implants in vivo en utilisant un modèle animal porcin ont droits à des CII. Par contre, la vente subséquente de ces animaux (vivants ou suite à leur transformation) est considérée comme un changement de vocation. Dans un contexte où cette vente est prévisible, il faudrait peut-être y penser avant de demander un crédit et ainsi éviter de devoir le remettre en partie ou en totalité au gouvernement.

Dans certains contextes où la sécurité du public peut être mise à risque, l’utilisation d’animaux demeure une pratique essentielle. Elle permet aux scientifiques de simplifier leur travail et de vérifier leurs hypothèses plus rapidement. C’est pour cette raison que les animaux et les végétaux peuvent être considérés comme des matériaux consommés. Cependant, avant de demander des CII relativement à ces dépenses, plusieurs situations doivent être considérées. Pour de plus amples renseignements à ce sujet, contactez l’un de nos conseillers experts.

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À propos de chdemers

Après avoir terminé son baccalauréat en études anglaises et interculturelles à l’Université Sherbrooke, Charles Demers est devenu rédacteur chez d’Astous Groupe Conseil. Depuis 2010, il rédige des documents techniques pour des demandes de crédits d’impôt à la recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE). Il est aussi blogueur. Ses sujets de prédilections se rapportent à la cuisine, les technologies, les crédits d’impôt, et le cinéma.
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